Éditeur du site

Tiers-lieu paysan Beauregard, association dont le siège social est situé au domaine Beauregard 11200 Bizanet.

Représenté par Karine Mirouze, présidente.

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Hébergeur

WPServer Société par actions simplifiée (SAS) de droit français, appartenant au groupe CELESTE, dont le siège social est situé au : 20 rue Albert Einstein 77420 Champs-sur-Marne

site : datacenter DC2 (Paris).

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1) Préambule

Tiers-lieu paysan Beauregard (« Nous ») exploite le site internet https://beauregard-tlp.fr (le « Site »). Toute personne utilisant le Site (l’« Internaute ») s’engage à respecter les dispositions des présentes.

2) Présentation du site

Le Site est un site d’informations sur le projet associatif du Tiers-lieu paysan Beauregard. Nous nous réservons le droit, sans préavis et à notre entière discrétion, de mettre fin ou de modifier tout ou partie du Site.

Conception et réalisation techniques du Site :  Tiers-lieu paysan Beauregard.

Conception éditoriale du Site : Tiers-lieu paysan Beauregard.

3) Obligations de l’internaute

1. L’Internaute s’engage à :
   ne pas porter atteinte et/ou tenter de porter atteinte au bon fonctionnement du Site, y compris à son contenu, de quelque manière que ce soit ;
2. ne pas reproduire, utiliser ou représenter sans l’accord exprès du Tiers-lieu paysan Beauregard, qui en détient la propriété, le Site et son contenu ;
3. ne pas télécharger, afficher ou transmettre, via le Site, tout matériel :

• • de nature à restreindre ou interrompre l’accès d’un autre Internaute au Site ;
  • frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée ;
  • constituant ou encourageant une conduite susceptible de violation des lois ;
  • violant ou portant atteinte aux droits d’un tiers ;
  • contenant un virus ou un logiciel malveillant, permettant notamment de collecter ou d’extraire des données de manière automatique ;
  • constituant un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé tel que, mais sans s’y limiter, un spam, une chaîne de courriels, etc.

Le Tiers-lieu paysan Beauregard ne saurait être responsable de l’utilisation du Site par des mineurs de moins de 15 ans ayant notamment conduit à la collecte de leurs données personnelles.

4) Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site est protégé par la législation applicable notamment en matière de droit d’auteur, de droit des dessins et modèles, de droit des marques, de concurrence déloyale et parasitisme.

Sauf mentions contraires et explicites, tous les textes et documents iconographiques sont propriété du Tiers-lieu paysan Beauregard.
Le Tiers-lieu paysan Beauregard remercie vivement ses partenaires institutionnels ou particuliers, qui lui ont donné l’autorisation d’utiliser des textes et des documents iconographiques, dans le cadre particulier de ce site.
Aucun document, écrit, iconographique ou sonore, du Tiers-lieu paysan Beauregard ou d’un de ses partenaires, ne peut être utilisé, reproduit, ou diffusé, même partiellement, en dehors d’une consultation individuelle et privée, sans accord écrit et soumis à conditions particulières.

En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou toute reproduction non expressément autorisée, ou à un usage autre que strictement privé, par quelque moyen que ce soit, constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.

Le fonds photographique du Tiers-lieu paysan Beauregard est géré par lui même.

5) Accès au Site et responsabilité

Le Site est accessible par le biais du réseau Internet. L’accès au Site est gratuit. Toutefois, le prix de la connexion à Internet est à la charge de l’Internaute. Il appartient à l’Internaute de s’assurer qu’il dispose d’une protection adéquate contre les virus informatiques.

L’Internaute reconnaît que Nous ne saurions être responsable de l’intrusion par des tiers dans son système informatique et/ou de l’interception par des tiers des transmissions de données effectuées à l’occasion de l’utilisation par l’Internaute du Site.

Nous ne garantissons pas un accès continu ou sans difficulté technique au Site et au contenu des informations présentées sur ledit Site. L’accès pourra notamment être interrompu ou suspendu aux fins de maintenance, d’actions correctives ou de difficultés liées aux réseaux de télécommunication.

6) Hyperliens

L’Internaute reconnait que Nous ne l’autorisons pas à créer et/ou maintenir un lien vers le Site sans notre accord préalable.

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7) Protection des données à caractère personnel

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Mise à jour : 23 août 2026